Commander ou remplacer un certificat de naissance de l'Ontario
ServiceOntario explique comment commander un certificat pour une naissance enregistrée en Ontario, y compris les documents de remplacement. Il distingue les formats de certificat et explique qui peut en faire la demande. Avant de commander, vérifiez quel format l'organisme qui demande une preuve accepte réellement. Un nouveau-né dont la naissance n'est pas encore enregistrée peut nécessiter la voie distincte d'enregistrement de naissance.
Les étapes
- Vérifiez les règles officielles sur les personnes qui peuvent demander le certificat.
- Confirmez le format de certificat requis auprès de l'organisme destinataire.
- Choisissez une voie de commande officielle et examinez les options de livraison actuelles.
À préparer
- L'usage auquel le certificat est destiné
- Le format de certificat demandé
- La liste de vérification officielle des demandeurs
À vérifier
L'Ontario ne peut délivrer ces documents que pour les naissances enregistrées dans la province. Le remplacement d'un certificat peut invalider la version précédente; lisez l'avis officiel avant de commander.
Sources officielles
ontario.ca · Source officielleServiceOntario — Get or replace an Ontario birth certificateExaminé le
Résumé traduit en français avec l’aide de l’IA et vérifié par rapport au guide anglais. Certains liens et documents officiels sont en anglais. Les dates ci-dessus concernent les sources, pas une certification professionnelle de la traduction.